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Un cortège de mariage écope d'une amende de 10 000 euros
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Dans le cas ou ces incivilités n'ont pas causer de dégâts à autrui de fortes amendes suffisent, sinon elles peuvent aussi conduire à la détention avec confiscation des véhicules qui serons vendus aux enchères publiques, et bien entendu il va de soit le retrait du permis de conduire serait appliquer en fonction de la gravité du délit conséquent à la conduite...Dernière modification par infinite1, 28 septembre 2021, 14h25.
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sinon elles peuvent aussi conduire à la détention avec confiscation des véhicules qui serons vendus aux enchères publiques
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Le problème est que dans ce genre de cortèges, il y a souvent des voitures de location et celles-ci ne peuvent être confisquées.ثروة الشعب في سكانه ’المحبين للعمل’المتقنين له و المبدعين فيه. ابن خلدون
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