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Importation de concentrateurs d’oxygène Plus besoin d’autorisation pour les particuliers
Les particuliers ne sont plus dans l’obligation d'obtenir une autorisation du ministère de l'Industrie pharmaceutique pour pouvoir importer des concentrateurs d'oxygène ou tout autre dispositif médical destiné à un usage personnel.
La décision a été prise par le ministère de l’Industrie pharmaceutique suite à la grande tension sur les concentrateurs mais également la multiplication des initiatives de particuliers ou d’associations désireux importer en urgence des concentrateurs et qui s’étaient heurtés à des blocages bureaucratiques.
C’est à travers une note d’information que le département de Benbahmed l’a fait savoir qui qualifie la mesure d’exceptionnelle dans le cadre de la lutte contre la pandémie de Covid-19. Une disposition qui ne concerne pas que les concentrateurs puisque « tout autre dispositif médical utilisé dans le cadre de la riposte à la pandémie » est également concerné.
Le même ministère précise que l'importation de ces dispositifs médicaux par les établissements pharmaceutiques restait soumise à une autorisation de dédouanement délivrée par les services du ministère, rappelant qu’elle bénéficiait d'un couloir vert, du dépôt de dossier à son traitement.
Il ajoute que l’importation de ces produits par les entreprises et les établissements, autres que les établissements pharmaceutiques, ainsi que par les organisations et les associations à titre de dons, est soumise, quant à elle, à une autorisation d'importation délivrée par les services du ministère pour pouvoir bénéficier de l'exonération des droits et taxes.
N. I.
La décision a été prise par le ministère de l’Industrie pharmaceutique suite à la grande tension sur les concentrateurs mais également la multiplication des initiatives de particuliers ou d’associations désireux importer en urgence des concentrateurs et qui s’étaient heurtés à des blocages bureaucratiques.
C’est à travers une note d’information que le département de Benbahmed l’a fait savoir qui qualifie la mesure d’exceptionnelle dans le cadre de la lutte contre la pandémie de Covid-19. Une disposition qui ne concerne pas que les concentrateurs puisque « tout autre dispositif médical utilisé dans le cadre de la riposte à la pandémie » est également concerné.
Le même ministère précise que l'importation de ces dispositifs médicaux par les établissements pharmaceutiques restait soumise à une autorisation de dédouanement délivrée par les services du ministère, rappelant qu’elle bénéficiait d'un couloir vert, du dépôt de dossier à son traitement.
Il ajoute que l’importation de ces produits par les entreprises et les établissements, autres que les établissements pharmaceutiques, ainsi que par les organisations et les associations à titre de dons, est soumise, quant à elle, à une autorisation d'importation délivrée par les services du ministère pour pouvoir bénéficier de l'exonération des droits et taxes.
N. I.