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Six personnes ont été condamnées jeudi 12 février à un mois de prison avec sursis, pour leur implication dans la diffusion illégale sur internet du film "les Bronzés 3" en 2006, alors que le film venait de sortir au cinéma. Trois d'entre eux étaient des employés de TF1.
La 15e chambre correctionnelle du tribunal n'a pas suivi les réquisitions du parquet. Celui-ci avait demandé des peines de prison avec sursis pour les employés de TF1 mais seulement des amendes pour les trois autres prévenus, poursuivis pour avoir diffusé le film sur l'internet sans toutefois en tirer aucun profit financier.
Laboratoire de TF1
Deux salariées de TF1, âgées de 45 et 47 ans et employées au laboratoire technique de la chaîne, avaient reconnu avoir copié le film pour un usage privé ou pour leur entourage, à partir d'une version réservée à la promotion du long-métrage.
De main en main, le troisième opus des "Bronzés" s'était finalement retrouvé sur internet, où une version de très bonne qualité était téléchargeable sur des forums et des sites d'échange début mars 2006, alors que le long-métrage était sorti en février au cinéma.
Mais cette diffusion illégale n'avait pas empêché le film de dépasser les 10 millions d'entrées au cinéma.
Pratique courante
Le tribunal a débouté TF1 de ses demandes à l'encontre de ses deux employées et d'un troisième salarié, en estimant que la chaîne avait "contribué à créer son préjudice" par "son manque de vigilance et de contrôle". Au cours de l'audience, le 15 janvier, les salariés du groupe avaient évoqué une pratique courante et tolérée au sein de la chaîne.
Agés de 21 à 53 ans, les six prévenus ont été condamnés à verser solidairement 15.000 euros de dommages et intérêts à Studio Canal, l'éditeur de la version DVD du film qui avait chiffré son préjudice à près de 13 millions d'euros.
Quant aux acteurs de la troupe du Splendid, qui s'étaient également constitués partie civile, la 15e chambre a accordé l'euro symbolique que demandaient Josiane Balasko, Thierry Lhermitte et Gérard Jugnot, mais elle a débouté Christian Clavier et Marie-Anne Chazel, qui réclamaient un million d'euros de dommages et intérêts chacun.
Par Nouvelobs.
La 15e chambre correctionnelle du tribunal n'a pas suivi les réquisitions du parquet. Celui-ci avait demandé des peines de prison avec sursis pour les employés de TF1 mais seulement des amendes pour les trois autres prévenus, poursuivis pour avoir diffusé le film sur l'internet sans toutefois en tirer aucun profit financier.
Laboratoire de TF1
Deux salariées de TF1, âgées de 45 et 47 ans et employées au laboratoire technique de la chaîne, avaient reconnu avoir copié le film pour un usage privé ou pour leur entourage, à partir d'une version réservée à la promotion du long-métrage.
De main en main, le troisième opus des "Bronzés" s'était finalement retrouvé sur internet, où une version de très bonne qualité était téléchargeable sur des forums et des sites d'échange début mars 2006, alors que le long-métrage était sorti en février au cinéma.
Mais cette diffusion illégale n'avait pas empêché le film de dépasser les 10 millions d'entrées au cinéma.
Pratique courante
Le tribunal a débouté TF1 de ses demandes à l'encontre de ses deux employées et d'un troisième salarié, en estimant que la chaîne avait "contribué à créer son préjudice" par "son manque de vigilance et de contrôle". Au cours de l'audience, le 15 janvier, les salariés du groupe avaient évoqué une pratique courante et tolérée au sein de la chaîne.
Agés de 21 à 53 ans, les six prévenus ont été condamnés à verser solidairement 15.000 euros de dommages et intérêts à Studio Canal, l'éditeur de la version DVD du film qui avait chiffré son préjudice à près de 13 millions d'euros.
Quant aux acteurs de la troupe du Splendid, qui s'étaient également constitués partie civile, la 15e chambre a accordé l'euro symbolique que demandaient Josiane Balasko, Thierry Lhermitte et Gérard Jugnot, mais elle a débouté Christian Clavier et Marie-Anne Chazel, qui réclamaient un million d'euros de dommages et intérêts chacun.
Par Nouvelobs.
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