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Un médecin porte en lui une liberté de choix professionnel et une contrainte.
Cette conscience de soi nous met alors en état de vigilance permanente, vigilance qui se manifeste de façon pleine et entière, engage notre responsabilité dans nos actes et n’obéit qu’à l’autosurveillance. Cette conscience morale, sorte de juge, prescrit ce que je dois faire, ordonne ce que je dois être. En choisissant le métier de médecin, nous nous soumettons à un contrat social qui vise le bien de l’homme et de la communauté. «Brève est la vie», énonçait Hippocrate, «long est l’art, malaisé à saisir l’occasion, trébuchante est l’expérience et le jugement difficile».
Que de progrès ont été réalisés par la médecine depuis les temps reculés, où le père des hommes de l’art formulait cet aveu de modestie. Dans les dernières décennies en particulier, la médecine n’a cessé d’accroître l’efficacité de ses interventions et de porter les limites du possible bien au-delà de tout ce qu’on osait imaginer quelques années avant. Néanmoins, la constatation faite par Hippocrate reste d’actualité, en ce sens que dans l’art médical, il y a toujours une part non négligeable d’incertitude et d’aléa. Que ce soit par suite d’une erreur du praticien, ou simplement en vertu du «génie propre de la maladie», il se peut que le résultat bénéfique ne se produise pas, ou même que ce dernier se traduise par des conséquences tout à fait dommageables pour le patient.
C’est là qu’apparaît la notion de responsabilité médicale : notion qui n’est certes pas nouvelle, mais semble prendre d’autant plus d’extension que les progrès de la médecine sont plus éclatants. On a l’impression que plus «le médecin est capable», plus le public est exigeant à son égard. Reculer les limites du possible implique une part croissante d’aléas : utiliser des techniques de plus en plus sophistiquées, un matériel de plus en plus complexe accroît la place du risque et de l’erreur. Par conséquent, avec les interventions de pointe, des interventions que l’on savait délicates il y a dix ou vingt ans, sont considérées comme de la routine et le public n’admet pas que des accidents puissent s’y produire. Il n’admet pas qu’un «simple calcul», «qu’une prostate»… puissent avoir des suites complexes, voire dramatiques, alors que les médias relatent banalement des greffes de n’importe quel organe et même de clonage. L’urgence nous impose parfois des décisions rapides quand la connaissance complète de toutes les connaissances est une chose humainement impossible, de sorte que nous ne pouvons agir qu’en fonction d’une connaissance qui peut être sérieuse mais incomplète.
Et pourtant, nous sommes responsables et responsables de notre négligence et de l’insuffisance même de notre connaissance. La pratique médicale reste sous surveillance juridique constante. Pour tout dommage, on recherche maintenant un responsable et on exige une réparation. Cette attitude tranche avec la résignation devant les problèmes de la vie, de la souffrance et la mort qui a été la règle quasiment générale jusqu’à la dernière moitié du siècle (Mektoub). On est frappé de voir l’acharnement que mettent certains malades, ou leurs héritiers, à poursuivre le médecin qu’ils estiment responsable. Il est des réclamations nettement abusives dans lesquelles les plaignants, à défaut de pouvoir reprocher au praticien une faute caractérisée, s’attachent à des détails, à des omissions ou défauts d’organisation mineurs, pour intenter une action dont ils espèrent tirer à la fois une revanche sur la maladie et un profit financier. A chaque acte, le médecin doit savoir qu’il engage sa responsabilité et qu’il peut se retrouver à tout moment devant les instances juridiques ordinales, civiles ou pénales. Il est tout à fait possible de se reconnaître responsable moralement d’un acte, tout en déniant à un pouvoir judiciaire le droit d’infliger une sanction.
Il faut enfin remarquer que si l’acte médical s’est banalisé, il n’en est pas pour autant accessible à la compréhension de tous. La vulgarisation introduit des simplifications trompeuses et peut conclure à des réclamations abusives. Le médecin reste tenu à une obligation de moyen et non de résultat, et encore faudrait-il définir cette notion de «moyen». La responsabilité est engagée à la suite d’une faute qui a causé un dommage. En droit, n’importe quelle faute peut être retenue comme source de responsabilité, même si elle est légère. Les procès mettant en cause un chirurgien, un anesthésiste… trouvent un large écho dans la presse et suscitent une inquiétude certaine dans les milieux professionnels. L’aspect spectaculaire des procès en responsabilité médicale tient souvent aux caractères de l’Action pénale : le praticien est poursuivi pour un acte commis dans l’exercice de ses fonctions, et en général sans intention de nuire, devant des tribunaux répressifs, soit à l’initiative du ministère public, soit par les victimes qui pensent que la vérité apparaîtra mieux dans un débat correctionnel que dans un procès civil. Il en résulte qu’une grave suspicion est portée sur le praticien. Même si à l’issue des débats il est acquitté, il peut en souffrir pendant des années dans sa notoriété et dans sa clientèle.
Nous souhaitons que le législateur intervienne pour modifier le champ d’application de la responsabilité pénale. L’action pénale sera écartée dans le domaine médical, sauf pour le cas d’actes contraires à l’ordre public ou comportant une intention délibérée de nuire. L’action pénale serait réservée au ministère public, qui ne l’exercerait que dans le cas de fautes particulièrement lourdes. Mais il faut remarquer que l’action en responsabilité médicale peut rester spectaculaire, même si elle est portée uniquement devant les tribunaux civils et se limite à des demandes de dommages et intérêts. Ceux-ci peuvent atteindre en effet des montants considérables, surtout lorsque la victime est atteinte d’une invalidation permanente, soit qu’il s’agisse d’une victime jeune dont le maintien en vie nécessite des soins intensifs et l’assistance d’une tierce personne, soit que la victime ait des revenus très élevés. Nous abordons là le domaine de l’assurance tant il est clair que le médecin condamné à de telles indemnités a toutes les chances d’être ruiné s’il n’est pas correctement assuré.
En Suède, par exemple, il existe un système d’indemnisation dit du «Risque thérapeutique», c’est-à-dire la création d’un fonds commun qui indemnisera le patient, que le médecin soit coupable ou non. De même qu’une solution transitoire pourrait consister dans la création d’un bureau de conciliation, formé de médecins et de juristes. Le patient lésé serait invité à présenter sa demande à ce bureau, avant de saisir la justice ; l’avis du bureau ne serait pas contraignant, du moins pour le demandeur, qui pourrait encore, dans un deuxième temps, s’adresser à la justice. Enfin, si la jurisprudence évoluait davantage encore dans le sens de la rigueur à l’égard des médecins, on risquerait d’arriver à une situation de paralysie des initiatives et du progrès médical. Les médecins seraient tentés de se cantonner à l’exercice de procédures dûment éprouvées et s’entoureraient, suivant la technique du «parapluie», d’un luxe de précaution qui freinerait toute évolution. La dépénalisation en général de l’acte médical, sauf en cas de manquement grave dûment prouvé par une décision collégiale d’experts pluridisciplinaires, nous fera passer d’une déontologie défensive à une (re)vivification ou une (ré)animation des valeurs éthiques.
Rappel de quelques données sans prétention aucune. Il faut distinguer :
- les aléas de l’acte médical ou chirurgical ;
- l’erreur étant une fausse appréciation des choses ;
- la faute : acte ou omission portant préjudice sans la volonté de nuire ;
- une erreur ne devient une faute que si l’on refuse de la corriger ;
- on est responsable si on n’a pas rempli son engagement de donner aux malades des soins consciencieux, attentifs, et, réserve faite de circonstances exceptionnelles, conformes aux données actuelles de la science ;
- l’imprudence, l’inattention ou la négligence révèlent une méconnaissance de ses devoirs.
Je ne suis pas pour la culpabilisation des confrères mais pour la reconnaissance de nos fautes.
Dahmoun Youcef. Chirurgien urologue, expert assermenté agréé près la cour et les tribunaux et expert agréé près les assurances (UAR)- El Watan
Cette conscience de soi nous met alors en état de vigilance permanente, vigilance qui se manifeste de façon pleine et entière, engage notre responsabilité dans nos actes et n’obéit qu’à l’autosurveillance. Cette conscience morale, sorte de juge, prescrit ce que je dois faire, ordonne ce que je dois être. En choisissant le métier de médecin, nous nous soumettons à un contrat social qui vise le bien de l’homme et de la communauté. «Brève est la vie», énonçait Hippocrate, «long est l’art, malaisé à saisir l’occasion, trébuchante est l’expérience et le jugement difficile».
Que de progrès ont été réalisés par la médecine depuis les temps reculés, où le père des hommes de l’art formulait cet aveu de modestie. Dans les dernières décennies en particulier, la médecine n’a cessé d’accroître l’efficacité de ses interventions et de porter les limites du possible bien au-delà de tout ce qu’on osait imaginer quelques années avant. Néanmoins, la constatation faite par Hippocrate reste d’actualité, en ce sens que dans l’art médical, il y a toujours une part non négligeable d’incertitude et d’aléa. Que ce soit par suite d’une erreur du praticien, ou simplement en vertu du «génie propre de la maladie», il se peut que le résultat bénéfique ne se produise pas, ou même que ce dernier se traduise par des conséquences tout à fait dommageables pour le patient.
C’est là qu’apparaît la notion de responsabilité médicale : notion qui n’est certes pas nouvelle, mais semble prendre d’autant plus d’extension que les progrès de la médecine sont plus éclatants. On a l’impression que plus «le médecin est capable», plus le public est exigeant à son égard. Reculer les limites du possible implique une part croissante d’aléas : utiliser des techniques de plus en plus sophistiquées, un matériel de plus en plus complexe accroît la place du risque et de l’erreur. Par conséquent, avec les interventions de pointe, des interventions que l’on savait délicates il y a dix ou vingt ans, sont considérées comme de la routine et le public n’admet pas que des accidents puissent s’y produire. Il n’admet pas qu’un «simple calcul», «qu’une prostate»… puissent avoir des suites complexes, voire dramatiques, alors que les médias relatent banalement des greffes de n’importe quel organe et même de clonage. L’urgence nous impose parfois des décisions rapides quand la connaissance complète de toutes les connaissances est une chose humainement impossible, de sorte que nous ne pouvons agir qu’en fonction d’une connaissance qui peut être sérieuse mais incomplète.
Et pourtant, nous sommes responsables et responsables de notre négligence et de l’insuffisance même de notre connaissance. La pratique médicale reste sous surveillance juridique constante. Pour tout dommage, on recherche maintenant un responsable et on exige une réparation. Cette attitude tranche avec la résignation devant les problèmes de la vie, de la souffrance et la mort qui a été la règle quasiment générale jusqu’à la dernière moitié du siècle (Mektoub). On est frappé de voir l’acharnement que mettent certains malades, ou leurs héritiers, à poursuivre le médecin qu’ils estiment responsable. Il est des réclamations nettement abusives dans lesquelles les plaignants, à défaut de pouvoir reprocher au praticien une faute caractérisée, s’attachent à des détails, à des omissions ou défauts d’organisation mineurs, pour intenter une action dont ils espèrent tirer à la fois une revanche sur la maladie et un profit financier. A chaque acte, le médecin doit savoir qu’il engage sa responsabilité et qu’il peut se retrouver à tout moment devant les instances juridiques ordinales, civiles ou pénales. Il est tout à fait possible de se reconnaître responsable moralement d’un acte, tout en déniant à un pouvoir judiciaire le droit d’infliger une sanction.
Il faut enfin remarquer que si l’acte médical s’est banalisé, il n’en est pas pour autant accessible à la compréhension de tous. La vulgarisation introduit des simplifications trompeuses et peut conclure à des réclamations abusives. Le médecin reste tenu à une obligation de moyen et non de résultat, et encore faudrait-il définir cette notion de «moyen». La responsabilité est engagée à la suite d’une faute qui a causé un dommage. En droit, n’importe quelle faute peut être retenue comme source de responsabilité, même si elle est légère. Les procès mettant en cause un chirurgien, un anesthésiste… trouvent un large écho dans la presse et suscitent une inquiétude certaine dans les milieux professionnels. L’aspect spectaculaire des procès en responsabilité médicale tient souvent aux caractères de l’Action pénale : le praticien est poursuivi pour un acte commis dans l’exercice de ses fonctions, et en général sans intention de nuire, devant des tribunaux répressifs, soit à l’initiative du ministère public, soit par les victimes qui pensent que la vérité apparaîtra mieux dans un débat correctionnel que dans un procès civil. Il en résulte qu’une grave suspicion est portée sur le praticien. Même si à l’issue des débats il est acquitté, il peut en souffrir pendant des années dans sa notoriété et dans sa clientèle.
Nous souhaitons que le législateur intervienne pour modifier le champ d’application de la responsabilité pénale. L’action pénale sera écartée dans le domaine médical, sauf pour le cas d’actes contraires à l’ordre public ou comportant une intention délibérée de nuire. L’action pénale serait réservée au ministère public, qui ne l’exercerait que dans le cas de fautes particulièrement lourdes. Mais il faut remarquer que l’action en responsabilité médicale peut rester spectaculaire, même si elle est portée uniquement devant les tribunaux civils et se limite à des demandes de dommages et intérêts. Ceux-ci peuvent atteindre en effet des montants considérables, surtout lorsque la victime est atteinte d’une invalidation permanente, soit qu’il s’agisse d’une victime jeune dont le maintien en vie nécessite des soins intensifs et l’assistance d’une tierce personne, soit que la victime ait des revenus très élevés. Nous abordons là le domaine de l’assurance tant il est clair que le médecin condamné à de telles indemnités a toutes les chances d’être ruiné s’il n’est pas correctement assuré.
En Suède, par exemple, il existe un système d’indemnisation dit du «Risque thérapeutique», c’est-à-dire la création d’un fonds commun qui indemnisera le patient, que le médecin soit coupable ou non. De même qu’une solution transitoire pourrait consister dans la création d’un bureau de conciliation, formé de médecins et de juristes. Le patient lésé serait invité à présenter sa demande à ce bureau, avant de saisir la justice ; l’avis du bureau ne serait pas contraignant, du moins pour le demandeur, qui pourrait encore, dans un deuxième temps, s’adresser à la justice. Enfin, si la jurisprudence évoluait davantage encore dans le sens de la rigueur à l’égard des médecins, on risquerait d’arriver à une situation de paralysie des initiatives et du progrès médical. Les médecins seraient tentés de se cantonner à l’exercice de procédures dûment éprouvées et s’entoureraient, suivant la technique du «parapluie», d’un luxe de précaution qui freinerait toute évolution. La dépénalisation en général de l’acte médical, sauf en cas de manquement grave dûment prouvé par une décision collégiale d’experts pluridisciplinaires, nous fera passer d’une déontologie défensive à une (re)vivification ou une (ré)animation des valeurs éthiques.
Rappel de quelques données sans prétention aucune. Il faut distinguer :
- les aléas de l’acte médical ou chirurgical ;
- l’erreur étant une fausse appréciation des choses ;
- la faute : acte ou omission portant préjudice sans la volonté de nuire ;
- une erreur ne devient une faute que si l’on refuse de la corriger ;
- on est responsable si on n’a pas rempli son engagement de donner aux malades des soins consciencieux, attentifs, et, réserve faite de circonstances exceptionnelles, conformes aux données actuelles de la science ;
- l’imprudence, l’inattention ou la négligence révèlent une méconnaissance de ses devoirs.
Je ne suis pas pour la culpabilisation des confrères mais pour la reconnaissance de nos fautes.
Dahmoun Youcef. Chirurgien urologue, expert assermenté agréé près la cour et les tribunaux et expert agréé près les assurances (UAR)- El Watan
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