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**etudiant** · 31 janvier 2018, 20h55

Les impôts institués par ‘Umar ibn al-Khattâb

A l’époque du Prophète (sws), il n’y a pas eu d’autres impôts. Ce n’est qu’à partir du règne de ‘Umar ibn al-Khattâb que l’Etat musulman a étendu la fiscalité, souvent en s’inspirant des taxes existantes dans les empires voisins. C’est le cas pour les droits de douanes (Maks ; plu. mukûs) et l’impôt foncier (kharâj).
6- Droits de douane : les droits de douanes ont d’abord été instaurés en tant que mesure de rétorsion à l’égard des Byzantins qui pratiquaient ces taxes à leurs frontières aux commerçants étrangers. Le calife ‘Umar ibn al-Khattâb fut un jour informé par son gouverneur (wâlî) Abû Mûsâ al-Ash’arî que les Byzantins prélevaient un dixième de la valeur des marchandises aux commerçants musulmans qui passaient leurs frontières. ‘Umar décida alors de prélever le ‘ushr, c’est-à-dire le un-dixième de la valeur des marchandises des commerçants étrangers venant en terres d’Islam, et un-vingtième pour un commerçant dhimmî qui passerait les frontières[3]. Cette taxe ne s’appliquait qu’une fois l’an et par commerçant, et si seulement la valeur de sa marchandise excédait les 200 dirhams.
7- L’impôt foncier : le deuxième prélèvement institué par ‘Umar ibn al-Khattâb est l’impôt foncier ou kharâj, qui n’est qu’une transformation du Fi’y de l’époque du Prophète. A l’origine, le Fi’y représentait les parcelles de terre conquises par l’armée musulmane. Le statut (hukm) de ces terrains variait selon les conditions dans lesquelles ils avaient été conquis. Si des combats avaient eu lieu, ils étaient partagés entre les combattants après avoir réservé un-cinquième de ces terres à l’Etat musulman, au même titre que les butins. Mais si ces terres étaient conquises sans combat (après un accord passé avec l’ennemi, ou après la fuite de l’armée adverse), toutes les parcelles revenaient à l’Etat musulman qui en devenait le seul propriétaire.
Ce statut a été modifié après la reconquête de la Mésopotamie par le général Sa’d ibn Abî Waqqâs après la bataille de Qâdisiyya. Ces terres fertiles devaient normalement être partagées entre les combattants ; mais le général délégua cette décision au Calife car il craignait que la transformation de ses guerriers en propriétaires terriens ne porte un coup d’arrêt aux conquêtes. ‘Umar tint un célèbre Conseil où il proposa de ne pas distribuer les parcelles, de laisser les populations locales propriétaires et exploitant de ces terres, en échange de quoi ils verseraient un impôt foncier annuel qui servirait à rémunérer l’armée musulmane qui poursuivrait son expansion. Cet impôt devait être calculé chaque année par rapport aux récoltes de chaque exploitant. Ce nouvel impôt permit notamment d’empêcher l’instauration d’un régime féodal dans le monde musulman, où de grandes familles de propriétaires terriens descendants des premiers conquérants auraient régné sur des masses de serfs locaux, comme cela se produisit avec la noblesse européenne. C’est aussi à partir de cette date, que les guerriers musulmans sont passés du statut de « combattants » à celui de « soldats », car ils recevaient désormais une « solde » et étaient rémunérés pour leur activité au sein de l’armée. Les recettes du kharâj doivent donc prioritairement être affectées au budget de l’armée, et plus précisément pour rémunérer les combattants et subvenir aux divers besoins de l’armée[4].
Ces réformes fiscales initiées par le calife ‘Umar ibn al-Khattâb nous permettent de répondre qu’effectivement les élites musulmanes ont la possibilité de créer de nouvelles taxes s’ils jugent ces mesures conformes à l’intérêt de l’Etat musulman et de ses populations (Maslaha), mais à condition qu’elles soient prises en concertation avec l’élite intellectuelle. Le Calife Haroun al-Rachid avait ainsi sollicité l’avis du Qâdhî Abû Yûsuf (grand Juge de l’Etat abbaside et grand spécialiste du droit hanéfite) sur les questions fiscales, qui avait rédigé un long rapport sur la question, et qui nous est resté sous la forme du livre Al-Kharâj[5]. Ce type de décisions doit être le fruit d’une réflexion commune entre les dirigeants politiques et les spécialistes, à moins que ces deux élites ne fassent qu’une comme dans certaines périodes particulières de l’histoire (notamment à l’époque des premiers quatre califes).
Si le souverain musulman a effectivement la possibilité d’ajouter des impôts ou de les modifier, l’intérêt de l’Etat (ou principe de « maslaha ») veut que les impôts soient le plus limités possible. Je déconseillerais donc fortement aux dirigeants musulmans d’instituer des impôts en dehors de ceux prescrits par l’islam, et de se limiter aux cinq prévus à l’origine. Cela non pas pour des raisons « religieuses », mais simplement pour la pérennité de l’Etat, leur propre prospérité et l’intérêt général. Les impôts en Islam ont en effet la caractéristique d’être limités. Ils sont d’abord limités en pourcentage : la zakât se limite à 2,5% de l’épargne, ce qui est dérisoire si on compare aux taux d’imposition en vigueur dans la plupart des pays à notre époque. De plus, il s’agit d’un taux fixe qui ne peut être révisé par l’Etat. Ensuite, il n’y avait que très peu de biens imposables (épargne, récoltes agricoles, ressources minières). Comme nous l’avons vu, il n’existe pas en Islam d’impôts sur le revenu ou de droits de douane, car le but de la gouvernance musulmane était de soutenir l’activité économique, en favorisant les échanges transfrontaliers et la consommation, pour le bien-être de la société, et non de pressuriser la population pour entretenir les frais de l’Etat.
C’est l’éloignement vis-à-vis de ces principes de la gouvernance musulmane qui explique en grande partie la situation économique catastrophique du monde musulman. Concernant les droits de douane par exemple, les frontières des actuels Etats arabes sont parmi les plus dures et les moins poreuses au monde. Leurs dirigeants font l’erreur de considérer que leurs politiques protectionnistes, le contrôle obsessionnel des frontières et la limitation des importations étrangères avec une taxation excessive sont une source de revenu pour l’Etat et un moyen de préserver leur balance extérieure. Cette fermeture leur donne aussi le sentiment de puissance régalienne et de souveraineté, alors que la faible porosité des frontières entre les pays arabes est l’un des principaux facteurs du retard de ces pays car elle freine tout échange, et interdit le décollage de leurs industries qui ne bénéficient pas de marchés communs régionaux. Un véritable Etat musulman conforme à la gouvernance prophétique devrait abolir (ou limiter fortement) les taxes aux frontières afin de devenir un « Etat-monde » universel et ouvert, au centre des échanges internationaux, qui attirerait de ce fait les richesses, les populations du monde entier et gagnerait en puissance. Sans parler du fait que le vrai modèle étatique en Islam est l’ « Etat supranational ». Idéalement, le monde musulman devrait être unifié (au moins en partie) sous une seule autorité politique, ce qui créerait, à notre époque, un marché régional panarabe voire panislamique favorable au décollage industriel de ces pays.

**etudiant** · 31 janvier 2018, 20h56

Fiscalité et puissance politique

L’autre grande caractéristique de la gouvernance islamique, est qu’une large part des recettes fiscales sont consacrées à la redistribution et non au financement de l’Etat. L’impôt principal en Islam, la Zakât, sert prioritairement aux prestations sociales, comme le signalait le Prophète (sws) dans ce hadith : « Il m’a été ordonné de prendre les dons (sadaqât) de leurs riches, pour les distribuer à leurs pauvres »[6]. ‘Umar avait institué une allocation mensuelle pour les ménages les plus pauvres, qui étaient distribuée en partie en monnaie, et en partie en nourriture chaque mois aux foyer les plus démunis (le pain, l’huile et le vinaigre) ainsi que d’autres prestations et infrastructures sociales[7]. Plus généralement, les impôts ne servaient pas à entretenir des institutions étatiques, mais d’abord à (1) redistribuer les richesses, (2) financer des infrastructures collectives (canaux d’irrigation, puits, fonctionnaires, etc.) et (3) financer le matériel militaire.
Pour financer les dépenses publiques sans écraser la population d’impôts, la gouvernance musulmane prévoyait un système ingénieux d’exploitation de domaines publics. A l’époque du Prophète (sws), l’Etat médinois était propriétaire de grands domaines agricoles (les terres des villages de Fadak, Khaybar et Wâdî al-Qurâ) dont une part des productions annuelles servait à financer les dépenses de l’Etat, comme les délégations, les agents de l’Etat et l’accueil des ambassades étrangères. Grâce aux conquêtes, ‘Umar a étendu ces dispositions en faisant acquérir par l’Etat médinois des terres de pâturages en friche, dans la région de Médine. Ces terres publiques appelées al-Himâ servaient aussi bien à nourrir les chevaux de guerre qui servaient dans l’armée, que les bêtes des éleveurs pauvres[8]. Il en était de même pour les Sawâfî, composées majoritairement des terres abandonnées par les aristocrates perses, ainsi que les vergers privés de Chosroès. Ces terres ayant été conquises sans combat, ‘Umar les avait attribuées au Bayt ul-Mâl (Trésor public). L’exploitation de ces domaines permettait à l’Etat musulman de disposer d’un budget suffisant pour ses dépenses internes, sans utiliser les recettes des impôts. Pour projeter cette gouvernance à notre époque, il faut considérer ces terres exploitées par l’Etat comme des « moyens de productions ». A ce titre, on peut imaginer par extension, qu’un Etat musulman pourrait installer sur ces terres des entreprises publiques, dont les bénéfices lui serviraient à augmenter son budget sans puiser sur les recettes fiscales.
On comprend donc qu’en Islam l’impôt sert avant tout à la redistribution, ce qui est une conception totalement opposée à ce que nous voyons dans les pays musulmans de notre époque, où très souvent les dirigeants considèrent les richesses du pays comme leurs biens personnels. Les richesses prélevées sur les ressources du pays et la population servent généralement à engraisser des palais, des fastes inutiles et une bureaucratie pléthorique. Ce mode de pouvoir explique en partie l’arriération du monde musulman, car historiquement, le principal facteur de déclin des musulmans a toujours été la tentation de leurs dirigeants d’amasser plus d’argent et d’augmenter la pression fiscale, ce qui produisait systématiquement l’effet inverse en diminuant leur puissance et leur prospérité. C’est cette loi implacable qui guide le sort des nations et fixe le rythme des cycles historiques que le Prophète a décrit en maints hadiths : « Ce n’est pas la pauvreté que je crains pour vous, mais je crains que vous héritiez des richesses de la Terre comme les peuples qui vous ont précédés, puis que vous rivalisiez pour les acquérir comme ils ont rivalisé, puis que vous périssiez comme ils ont péris. »[9]. Le Prophète (sws) a ainsi décrit ce phénomène comme une constante de l’histoire. Les musulmans devaient fatalement passer par les mêmes phases que les empires qui les précédèrent. Mais comment expliquer ce phénomène ?
1/ On peut premièrement interpréter cette loi selon une vision économique. On considère qu’il y a d’un côté une demande d’ordre et de sécurité qui émane des populations, et de l’autre des offres d’ordre et de sécurité qui émanent de groupes politiques. Les populations accordent le pouvoir au modèle sociopolitique qui leur apportera cet ordre au moindre coût. Si on reprend l’exemple des conquêtes musulmanes, on peut considérer qu’il y avait à cette époque une concurrence entre deux modèles politiques (byzantin et musulman) qui tous deux proposaient aux populations de Syrie et d’Egypte l’ordre et la sécurité, mais à des coûts différents. L’empire byzantin écrasait d’impôts ses populations, alors que le califat ne prélevait en comparaison que très peu d’impôts. La population a fait le choix de l’autorité politique qui la protégeait et assurerait l’ordre social à moindre coût.
Ce phénomène se retrouve effectivement « dans les peuples qui ont précédé » les musulmans. On constate le même phénomène en Gaule à l’époque de l’effondrement de l’empire romain d’occident et la naissance des royaumes germaniques. Au début du Ve siècle, l’empire romain prélevait des impôts excessifs sur la population au moment où les peuples germaniques commençaient à s’organiser en royaumes en proposant à ces mêmes populations un ordre sociopolitique « moins coûteux » que leur concurrent. Le royaume Wisigoth a ainsi, peu à peu, évincé l’empire romain jusqu’à le remplacer dans la domination du sud de la Gaule, car les populations ont penché pour ce pouvoir qui offrait ordre et sécurité en contrepartie de très peu d’impôts (et aussi pour plus de sécurité). Sur le marché de l’offre et de la demande de sécurité, les Wisigoths étaient plus compétitifs que l’empire romain finissant.
Selon le même schéma, dans les années à venir, les musulmans pourront ré-émerger à condition qu’ils renouent avec la gouvernance islamique dont l’une des caractéristiques est une fiscalité légère et redistributive. S’ils proposent une gouvernance alternative, qu’ils se présentent comme des garants de la sécurité collective, mais à « moindre frais » que les actuels Etats, ils obtiendront le soutien des populations, ainsi que des différents groupes d’intérêt et de valeur, dans les pays musulmans et même au-delà.
2/ On peut aussi interpréter ce phénomène à un autre niveau. La première interprétation « économique » laisserait entendre qu’il suffirait d’offrir un ordre politique en limitant les impôts au maximum pour obtenir facilement le pouvoir, de la même manière qu’il suffit à une entreprise de baisser les prix de ses produits pour être plus compétitif que ses concurrents.
C’est en réalité plus complexe, car la politique fiscale d’un Etat est le révélateur de l’état mental de ses élites et de leur conception du pouvoir. Pour schématiser : la fiscalité sert soit la société, soit l’Etat. Dans les périodes vertueuses, les dirigeants se dévouent pour le bien collectif sans rien demander en échange. Ceux-là utilisent en priorité la fiscalité pour servir la société, ce qui renforce leur pouvoir. Tandis que dans les périodes de décadence, ceux qui accèdent au pouvoir sont dépourvus de cette sagesse et considèrent que les populations sont là pour servir les dirigeants et que leur pouvoir leur donne un droit sur les ressources du pays. Ceux-là utiliseront la fiscalité comme un moyen d’enrichir et engraisser l’Etat, ce qui accélère leur déclin matériel. Cette loi sociopolitique permet de faire le tri et de donner, à chaque époque, le pouvoir à l’entité la plus vertueuse. Quand deux classes dirigeantes ou deux Etats seront en concurrence, les plus vertueux obtiendront l’avantage et la domination.

**etudiant** · 31 janvier 2018, 20h57

La fiscalité vertueuse dans la Sourate 9

La sourate 9 du Coran (At-Tawbah) fait écho à toutes ces idées, puisqu’elle conditionne la puissance politique des musulmans à leur désintéressement vis-à-vis des richesses matérielles, et qu’elle dénonce la rétention des richesses par les élites.
Cette sourate évoque notamment la question de la redistribution des richesses en accusant les élites religieuses juives et chrétiennes de s’accaparer les biens de leurs peuples sous forme d’impôts : {Ô croyants, sachez que nombre de scribes et de clercs s’accaparent injustement les biens du peuple et font entrave au chemin de Dieu. Ceux qui thésaurisent or et argent sans les dépenser sur le chemin de Dieu, annonce-leur le terrible châtiment} (Coran 9.34). Ce verset informait les musulmans que les élites « judéo-chrétiennes » et plus précisément les institutions ecclésiastiques, prélevaient sur leurs populations des impôts pour accumuler un patrimoine considérable au lieu d’en faire don aux pauvres. C’est le cas de la dîme qui était un impôt religieux que l’Eglise avait institué à la fin du sixième siècle (donc quelques décennies avant l’Islam). La dîme était l’un des divers impôts qui écrasait la paysannerie au Moyen-âge européen sous couvert de religion, car à l’origine la dîme était un impôt « juif » institué dans le Deutéronome : « Tu ne manqueras point de donner la dîme de tout le produit de ce que tu auras semé, de ce qui sortira de ton champ, chaque année » (Deutéronome 14,22-29). Mais au lieu de le prélever sur les nantis pour le redistribuer aux pauvres, dans les sociétés européennes cet impôt était prélevé sur les populations paysannes qui étaient les plus fragiles. Elles devaient reverser chaque année un-dixième de leurs récoltes qui servait à accroitre les biens de l’Eglise. Ce même passage de la sourate met en garde les musulmans de ne pas suivre l’exemple des élites judéo-chrétiennes : {Le jour où ces métaux seront portés à l’incandescence dans le Feu de La Géhenne et appliqué sur leurs fronts, leurs flancs et leurs dos : « Voici, leur sera-t-dit, ce que thésaurisiez pour vous-même, savourez les Trésors que vous accumuliez injustement !} (Coran 9.35). Sous le califat de ‘Uthmân, le compagnon Abû Dharr s’était opposé à Mu’âwiya (qui n’était alors que le gouverneur de Syrie) au sujet de ces versets. Mu’âwiya disait que ces versets ne concernaient que les « Gens du Livre », alors qu’Abû Dharr insistait sur le fait qu’ils servaient d’avertissement aux dirigeants musulmans qui devaient se garder d’accumuler des richesses, et veiller à les redistribuer aux pauvres[10].
Dans la même sourate 9, d’autres versets décrivent les conséquences de telles déviances en menaçant les musulmans de défaite et d’affaiblissement matériel si l’avidité prend le pas chez eux sur l’abnégation et l’esprit de sacrifice pour la cause commune : {[…] si vos familles, les biens que vous possédez, les commerces dont vous craignez la faillite et les habitations où vous vous prélassez vous sont préférables à Dieu, à Son Prophète et au Jihâd sur Son sentier, alors attendez de voir s’abattre l’Ordre divin} (Coran 9.24). Effectivement, dans leur histoire, les musulmans ont puisé leur force non pas dans leurs richesses et leurs acquis matériels, mais dans leur éthique et leurs valeurs morales, leur abnégation, le contentement de peu et l’ascétisme. C’est lorsque les individus qui composaient l’Etat musulman étaient prêts à défendre leur cause sans chercher à amasser de richesses, qu’ils acquéraient la puissance politique et surpassaient les autres nations. Pour être puissant et prospère, l’Etat musulman doit donc être composé de « renonçants », de personnes qui n’utilisent pas leur fonction pour s’enrichir ou enrichir leur Etat, mais uniquement servir la Oumma. Plus loin dans la même sourate 9, la menace se fait plus précise : {Si vous rechignez à combattre, vous serez douloureusement châtiés, et Il vous remplacera par un autre peuple} (Coran 9.39). Leur puissance échoira à un autre peuple s’ils abandonnent les valeurs militaires, car lorsque les musulmans ne sont plus animés par l’abnégation, qu’ils cherchent eux aussi à préserver leurs petites existences et accroitre leur confort matériel, ils perdent automatiquement leur puissance au profit d’autres nations et communautés qui elles, seront prêtes à se battre pour leur cause.
L’histoire nous permet de vérifier cette loi implacable. A l’origine le monde musulman pratiquait la redistribution, les heures de gloire de l’Islam coïncident avec ces périodes de gouvernance vertueuse, tandis que l’apparition d’élites avides de richesse a précipité notre civilisation dans la situation que nous connaissons. Pendant ce temps, l’Europe a connu le processus exactement inverse : à l’origine, la fiscalité servait les élites et les institutions au détriment du peuple. L’abolition de l’ancien régime et de sa fiscalité au profit d’une fiscalité redistributive, a été l’un des facteurs qui a permis aux nations d’Europe d’émerger en tant que puissances mondiales. C’est en raison de cette loi, qu’à certaines époques, une nation mécréante mais vertueuse prendra le dessus sur une nation qui arbore les symboles de la foi, mais qui s’est éloignée des vertus. C’est précisément le cas à notre époque, où les Etats Occidentaux veillent généralement à redistribuer les richesses à l’intérieur de leur société en consacrant une partie de leurs recettes fiscales aux prestations sociales, alors que ces dispositions sont presque absentes dans le monde musulman car la gouvernance prophétique s’y est depuis longtemps éclipsée. Ces Etats occidentaux n’ont pas la foi, mais ont les vertus, alors que les musulmans ont la foi mais sans les vertus. La faiblesse des musulmans face aux occidentaux est donc une juste punition, et un « moindre mal » pour le monde, car en l’état actuel, les musulmans ne sont pas capables « moralement » d’assumer le leadership mondial. Pour cela, il faut d’abord qu’ils se réforment pour atteindre un niveau de vertu et de sagesse suffisant et obtenir en conséquence le pouvoir.
[1] Hadith rapporté par al-Bukhârî et Muslim, selon Mu’âdh ibn Jabal.
[2] Ibn Qayyim. Ahkâm ahl adh-Dhimma. p29-30.
[3] Muhammad Baltâjî. Minhaj ‘Umar ibn al-Khattâb. p321.
[4] Pour cette question, je renvoie au livre « La conquête de l’Egypte et l’art de la guerre de ‘Amr ibn al-‘Âs » où je traite de l’application de ce nouvel impôt pour les terres agricoles égyptiennes après leur conquête par l’armée de ‘Amr Ibn al-‘Âs.
[5] D’ailleurs, Pour les arabophones qui veulent approfondir la question de la fiscalité en Islam, je conseille la lecture de cet ouvrage de référence de Qâdhi Abû Yûsuf.
Qâdhi Abû Yûsuf (113-182H ; 731-798G). Cet auteur du deuxième siècle hégirien était l’un des élèves d’Abû Hanîfa et fut désigné « juge suprême » (qâdhî al-qudhât) par le calife Harûn ar-Rashîd. C’est sur ce livre qu’Ibn Qayyim s’est basé pour rédiger les chapitres consacrés à la fiscalité dans son livre Ahkâm ahl- Adh-Dhimma.
[6] Ibl Al-‘Arabî. Ahkâm al-Qur’ân. Vol.2, p423.
[7] Pour plus de détails sur la politique sociale de ‘Umar, voir le livre Manhaj ‘Umar ibn al-Khattâb fî at-Tashrî’ de Muhammad al-Baltâjî
[8] Muhammad al-Baltâjî. Manhaj ‘Umar ibn al-Khattâb. P180.
[9] Rapporté par al-Bukhârî, selon ‘Amrû ibn ‘Awf.
[10] Hadith rapporté par al-Bukhârî, selon Zayd ibn Wahb

**Salim007** · 01 février 2018, 14h31

ya3tik alsa7a!

**momo84** · 01 février 2018, 14h55

Un peu reducteur
Larticle
Je teviendrai pour demontrait pourquoi

**mario23** · 01 février 2018, 15h59

Plus loin dans la même sourate 9, la menace se fait plus précise : {Si vous rechignez à combattre, vous serez douloureusement châtiés, et Il vous remplacera par un autre peuple} (Coran 9.39). Leur puissance échoira à un autre peuple s’ils abandonnent les valeurs militaires, car lorsque les musulmans ne sont plus animés par l’abnégation, qu’ils cherchent eux aussi à préserver leurs petites existences et accroitre leur confort matériel, ils perdent automatiquement leur puissance au profit d’autres nations et communautés qui elles, seront prêtes à se battre pour leur cause.

Le mot puissance ici ferais croire a puissance militaire, alors qu'il n en è rien, nous savons bien que les aquis musulmans ne se sont fait que par l'apport de la bonne parole

**El Haq** · 01 février 2018, 16h24

Un système tellement efficace qu'il a implosé en lui même lorsqu'il n'arrivait plus à conquérir de nouveau territoire et se faire des butins de guerre

Tous système politique centralisé est voué à l'échec, se financer uniquement sur des propriétés étatiques ne suffira jamais à couvrir les dépenses de l'état à moins de ne rien dépenser (pas d'écoles, pas de routes, pas de systèmes de santé...etc).

C'est drôle parce que tout comme le communisme ton article fait croire à un système "ingénue" et "utopique" mais qu'en pratique est une bombe à retardement qui s'écroulera tôt tard et l'histoire est là pour le prouvé

**etudiant** · 01 février 2018, 16h48

ya3tik alsa7a!

Allah issel'mek !

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Taxes et impôts dans la gouvernance musulmane

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