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L’ARTS de la Banque d’Algérie opérationnel
samedi 18 février 2006, par
La Banque d’Algérie a mis en place le sytème Algeria Real Time Settlements (ARTS) destinés au traitement des règlements bruts en temps réel de gros montants et paiements urgents.
Le système ARTS, mis en place par la Banque d’Algérie qui en assure la gestion et l’administration pour le compte de la communauté bancaire, a été réalisé selon les standards internationaux, notamment en matière de fiabilité et de sécurité des échanges. Ce système a été réalisé avec l’assistance de la Banque mondiale. Le système ARTS est un système de paiements entièrement automatisé, où les paiements s’effectuent par ordres de virement. Ces derniers sont effectués dans le système un par un et en temps réel.
Les paiements ne sont donc pas compensés. Le système ARTS est un système endogène de la Banque d’Algérie qui le gère et l’administre dans le cadre de sa mission de banque des banques, c’est-à-dire que les opérations avec la Banque d’Algérie, ainsi que les opérations interbancaires sont traitées exclusivement et de manière automatique dans l’ARTS. Le système ARTS, régi par un règlement édicté par le Conseil de la monnaie et du crédit, accepte les paiements par virement d’un montant égal ou supérieur à un million de dinars et des paiements d’un montant inférieur à un million de dinars mais dont la clientèle des participants estime qu’ils sont urgents et qu’ils doivent être effectués dans le système ARTS.
Les participants au système ARTS sont, outre la Banque d’Algérie, les banques, le Trésor public, Algérie-Poste, Algérie Clearing pour les paiements à la bourse et le CPI (Centre de pré-compensation interbancaire) pour les paiements de masse. Les paiements effectués dans le système sont irréversibles de façon à assurer la libre utilisation des fonds reçus par un participant pour l’exécution de ses propres opérations. Ainsi, la responsabilité incombe aux participants au système qui doivent veiller à la bonne fin des opérations de paiement qu’ils initient.
Synthèse de Mourad
D’après la nouvelle république